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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société ATLANTIS
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FATS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FATS
Société ATLANTIS (S.A.)

Numéro de dépôt :
1456452
Date de dépôt :
21/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/03/1998

Présentation de la marque FATS

Déposée le 21 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) Société ATLANTIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FATS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société ATLANTIS domicilié(e) 85, route de Grigny, 91130 RIS-ORANGIS. - France.

La marque FATS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1456452.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FATS est expirée depuis le 21 mars 1998.

Société ATLANTIS a également déposé les autres marques suivantes : HARMONY , ATLANTIDE , MELODY , GWAY , "LANGENY" , CMX , PRIMA


Société ATLANTIS (S.A.) - 85, route de Grigny, 91130 RIS-ORANGIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-35

Inscription le 4 juin 1997 - Concession de licence n°237974 - Publication au BOPI 1997-06-04

Inscription le 17 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°234316 - Publication au BOPI 1997-03-17

Inscription le 4 mai 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°184842 - Publication au BOPI 1995-05-04

Inscription le 11 octobre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°177293 - Publication au BOPI 1994-10-11

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